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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALIPOUSS
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Terra Marina
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Marina
SALIPOUSS, SARL

Numéro de dépôt :
4115474
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
Terra Marina de SALIPOUSS

Présentation de la marque Terra Marina

Déposée le 3 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALIPOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terra Marina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALIPOUSS domicilié(e) 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALIPOUSS, M. PRONOST MICHEL domicilié(e) 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France.

La marque Terra Marina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Marina arrivera à expiration en date du 3 septembre 2024.

SALIPOUSS a également déposé les autres marques suivantes : HALOX , 3.3 , VÉNUS ET MILO , La beauté s'affranchit , Terra Marina L'Atelier des Cosmétiques , 3 point 3 ma beauté m'appartient , 3.3 ma beauté m'appartient , Beauty Truck 3 point 3 , 3 point 3 , HALO-SUN


SALIPOUSS, SARL - 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France


SALIPOUSS, M. PRONOST MICHEL - 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638373 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648785 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Formations exclusivement à la formulation et aux applications cosmétiques.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.